21 septembre 2009
Conseil municipal du 21 septembre 2009
Compte rendu du conseil municipal de ce jour :
Place de la mairie : rappel des différentes subventions : GIP : 25% - DGE : le taux passe de 40 à 35% - Conseil Général : 5% remplacé par une subvention du Conseil Régional : 15%
Chasse : en attendant la création de l'ACCA, le conseil municipal vote à l'unanimité l'accord d'un bail pour l'année 2009/2010 pour la location des bois de la commune pour la somme de 125€.
Délégation AFR : suite à la démission de m. Claudotte, le conseil municipal donne son accord pour que Gilles Cordebart le remplace.
Tarif cantine : en raison d'une hausse appliquée par la société qui distribue les repas, le forfait garderie/cantine, passera de 4,30 à 4,35€ à partir du 1er janvier 2010.
Ralentisseur à l'entrée du lotissement de la Haie des Près : suite à un incident et à une demande, une réflexion est lancée pour trouver une solution pour faire ralentir les véhicules (coussins lyonnais, gendarme couché, panneaux etc....)
Matériel informatique de l'école : un petit retard de livraison du matériel. Néanmoins, un rendez-vous est pris pour l'installation, des ordinateurs et du réseau, prévue semaine 41.
Achat d'une tronçonneuse : les réparations risquant d'être élevées à terme, il est décidé de l'achat d'une nouvelle tronçonneuse pour un montant de 463,20€ TTC.
Modification budgétaire : faite sur la partie investissement, afin de répondre aux travaux à venir pour la place de la mairie notamment.
Informations diverses : à travers la Codecom, il sera possible d'envisager l'achat d'illuminations de noël prochainement. Une réponse est à donner à la Codecom.
L'achat d'un défibrillateur est également soulevé pour les mois à venir. Projet également évoqué au sein de la Codecom.
01 août 2009
Conseil municipal du 31 juillet
- Place de la mairie : Pour avoir droit à certaines subventions le contrat doit être signé avant le 16 septembre. Toutefois chaque conseiller a présenté sur plan sa façon d'entrevoir la future place. Queques points communs ont émergé de cette réflexion. Un contact va être pris avec une société en charge de ce type de travaux et une réunion va être provoquée rapidement afin d'affiner notre réflexion en fonction des souhaits, des possibilités techniques et bien sur des coûts.
- Projet de réfection de la garderie : 2 propositions ont été présentées ainsi qu'un état des lieux des locaux. Le conseil municipal a opté pour la solution 1 à savoir la réfection de la garderie actuelle sur la base du bénévolat et pour un budget maxi de 1000 €. L'objectif étant que les locaux soient prêts pour la rentrée 2009 - 2010.
- Questions Diverses :
* Taxes professionnelles : 1516,13 € de rentrée pour la commune.
* Projet informatique à l'école : l'état nous a déjà versé la somme de 7200 € soit 80% de la somme prévue. le reste sera versé après la finalisation du projet. Une demande de participation financière a été adressée à la commune de Juvigny en perthois et à la Codecom de la Haute Saulx pour Brauvilliers.
11 juillet 2009
Conseil municipal du 6 juillet
Le 6 juillet dernier a eu lieu un conseil municipal, voici les principaux sujets traités :
- PLU :
Un appel d'offre est à lancer pour la réalisation du projet. Pour ce faire 4 conseillers sont nommés : Daniel Claquin - Gérard Bertinet - Michel Defontaine - Gilles Cordebart.
- BRGM : l'étude a démarré
- Projet d'informatisation de l'école : matériel prévu et subventionné à 80% par l'état : 1 PC + 10 micros ordinateurs portables - 1 tableau numérique - 1 imprimante couleur. La codecom de la Haute Saulx et Juvigny seront contactés pour une participation financière dans cette opération.
- Place de la mairie : avant de prendre une décision sur le choix de l'architecte, le 18 juillet, le conseil municipal fera une visite des villages dans lesquels le cabinet d'architecture à vendu ses services afin d'évaluer la qualité des travaux réalisés et d'aider à la prise de décision.
- Questions diverses :
* 3 sapins ont été coupés : gain pour la municipalité : 447€
* Autorisation est donnée à Gilles Cordebart de dégager les arbres dans le bois des houvions (élagage etc...)
* Projet d'une aire de jeux pour les enfants : devant les frais à engager, la complexité normative de sécurité et les différents projets déjà en cours, celui-ci est reporté.
* Projet d'amélioration de l'accueil de la garderie : Catherine Maillet est nommée pilote du projet et doit présenter un budget prévisionnel de l'opération.
16 mai 2009
Conseil municipal du 15 mai 2009
Ce vendredi 15 mai le conseil municipal s'est réuni afin de délibérer sur un certain nombre de sujets listés ci-dessous :
- Nettoyage du bois situé en bas de la rue de l'espérance et qui rejoint Brauvilliers : subventionnés par l'ONF ces travaux concerneront 4,5 ha de bois. Montant des travaux : 6390€ dont 1278€ à la charge de la commune.
- Subvention pour la place de la mairie : demande de subvention au Conseil Régional de Lorraine à hauteur de 15 % (au lieu de 5 % par le Conseil Général de la Meuse). Pour mémoire le montant des travaux s'élève à 51716€ et cette subvention représentera le cas échéant 6873€.
- Tarif des concessions au cimetière :
- 30 ans : la concession passe de 80 à 100€
- 50 ans : la concession passe de 110 à 130€
- Tarifs de location de la Salle des Fêtes :
2008 2009
- Habitants du village : 1j 95€ 100€
2j 105€ 120€
- Extérieurs au village : 1j 135€ 140€
2j 150€ 160€
- Forfait chauffage : 55€ 60€
- Etablissement du planning pour les élections Européènnes du 7 juin prochain.
- Annonce de l'enquête publique qui va démarrer pour la création d'une ACCA, prochainement.
- Décision de renouveller le concours des maisons fleuries comme l'année passée.
12 mars 2009
Conseil municipal du 12 mars 2009
Ce jeudi 12 mars s'est tenu un conseil municipal afin de délibérer sur :
- Modification des statuts de la Codecom : accueil de la petite enfance - centres aérés
- Modification des statuts du Sivom : changement du siège social
Questions diverses :
- Demande d'accord pour l'achat d'une petite tondeuse : montant 369€ TTC
- Demande d'accord pour l'achat d'une débroussailleuse : montant 450€ TTC
- Réflexion sur la mise à disposition d'un terrain communal pour la création d'un verger conservatoire.
17 février 2009
Conseil municipal du 17 février 2009
Des délais très courts nous ont amenés à nous réunir en conseil municipal afin de délibérer sur certains points :
- Encaissement d'un chèque de la société Perrier pour trop perçu - montant : 1282,11€
- Autorisation donnée au maire pour envisager un aménagement paysager de la place de la mairie - Montant des travaux : 51716,70€ HT. Ceci ne veut pas dire que les travaux seront effectués, simplement que cette délibération nous permettra d'exécuter les travaux si les conditions (notamment les subventions) nous le permettent. En dehors des subventions (ci-dessous) un auto-financement de 15515,02€ HT serait nécessaire.
- Demande de subvention DGE à hauteur de 40% des travaux - soit un montant de 20686,68 € HT
- Demande de subvention GIP à hauteur de 25% des travaux - soit un montant de 12929,17€ HT
- Demande de subvention Conseil Général de la Meuse à hauteur de 5% des travaux - soit un montant de 2585,83€ HT
- Mise en place d'une boite à idée sur le blog : toutes les demandes seront traitées en conseil municipal.
- Remarque : comme demandé lors des voeux du maire, il serait souhaitable que tout un chacun à travers les différentes associations du village donne un petit coup de pouce participatif aux autres associations de la commune pour la survie de chacune d'entre elles. C'est "Tous Ensemble" que nous pouvons faire avancer les choses et améliorer la vie du village.
11 février 2009
Conseil municipal du 09 février 09
- PLU : délibération supplémentaire pour diverses actions administratives.
- Bâtiment de la poste : Délibération pour réfection d'une partie de la toiture suite à un devis demandé à l'entreprise Manin. Montant des travaux : 5416,11€.
- Erreur de facturation de l'entreprise Perrier, 1200€ sont à récupérer.
- Panneaux à chaque entrée du village : nous étudions avec le soutien de la DDE la possibilité de mettre en place une nouvelle signalisation de la commune.
27 janvier 2009
Conseil municipal du 26 janvier 2009
- FUCLEM (Fédération unifiée des Collectivités Locales pour l'Electricité en Meuse) : ce syndicat oeuvre pour la gestion du réseau et la distribution de l'électricité sur les communes qui ont adhéré. Une délibération est donc nécessaire et votée.
- PLU (Plan Local d'Ubarnisme) : dans le cadre des permis de construire un PLU est à mettre en place. Pour ce faire la première condition est qu'une délibération soit accordée pour le démarrage des travaux, ce qui a été fait ce jour. Pour rappel ce PLU nécessaire pour la suite des opérations. Il coûte environ 15000€ et à ce jour 7500€ seront subventionnés par le GIP. Nous cherchons d'autres organismes succeptibles de nous subventionner.
18 janvier 2009
Voeux du maire
Vendredi dernier, la municipalité avait convié l'ensemble de la population à une petite cérémonie à la salle des fêtes. Ce fût l'occasion pour le maire au nom du conseil municipal de vous adresser à toutes et à tous nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2009. Après avoir adressé nos voeux aux entreprises de la commune, aux employés communaux, aux enseignants et aux différentes associations, un point rapide de l'année écoulée a été fait. Un petit rappel des travaux et réflexions en cours (problème de la cantine, études géologiques du sous sol etc...) a également été fait. Il a été également souligné que la vie de la commune est l'affaire de tout un chacun et que vos idées, votre implication et votre soutien contribuent à l'amélioration de notre cadre de vie. Ci-dessous quelques photos de cette manifestation conviviale organisée et mis en place à l'aide des indemnités du maire et des adjoints. Si vous souhaitez lire le discours dans sont intégralité cliquez ici : voeux_du_maire_2009
17 décembre 2008
Conseil municipal
Un conseil municipal se tiendra le lundi 22 décembre à 19h00 en salle du conseil à la mairie.
